Mentions légales
Éditeur du site :
My Favourite Car - Jordane
Artiste-auteur / Entrepreneur individuel - micro-BNC
SIRET : 849 670 385 00012
Code APE : 9003A
Email : [email protected]
Directeur de la publication :
My Favourite Car - Jordane
Hébergeur :
Big Cartel
402 Broadway, 7th Floor, New York, NY 10013, USA
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Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur ce site (images, textes, œuvres) sont la propriété exclusive de My Favourite Car - Jordane et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation commerciale sans autorisation écrite est interdite.
Collecte de données personnelles :
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des visiteurs et clients. Conformément à la réglementation RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à [email protected]
Conditions générales de vente (CGV)
1. Objet
Ces CGV s’appliquent à toutes les ventes de créations artistiques de My Favourite Car - Jordane :
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Histoires Singulières : œuvres personnalisées sur commande.
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Éternel Éphémère : créations originales non personnalisées et tirages d’art en édition limitée (30 exemplaires).
2. Commande et devis
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Œuvres personnalisées : le client contacte l’artiste via le formulaire ou email, envoie ses photos et reçoit un devis. La validation du devis vaut acceptation du contrat.
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Créations originales et tirages : réservation par email.
3. Prix et paiement
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Prix sur devis ou indiqués sur le site.
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Paiement : virement bancaire après facture
4. Livraison
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Œuvres emballées et expédiées à l’adresse du client ou remises en main propre.
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Délais précisés sur le devis ou par e-mail ou par l’artiste pour les créations non personnalisées.
5. Droit de rétractation
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Œuvres personnalisées : pas de rétractation possible.
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Créations originales et tirages : retour uniquement en cas de défaut avéré, après accord préalable de l’artiste.
6. Droits d’exploitation
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Œuvres protégées par droit d’auteur. Usage personnel uniquement.
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Toute reproduction, diffusion ou usage commercial sans autorisation écrite est interdite.
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L’artiste conserve les droits de promotion et d’exploitation sur réseaux sociaux et site internet.
7. Responsabilité
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L’artiste n’est pas responsable des dégradations ou dommages après livraison.
8. Mentions financières
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TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
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Retard de paiement (si facture émise avant encaissement) : pénalité = 3× taux légal + 40 € indemnité recouvrement.
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Pour paiement immédiat ou sur place, facture précise “payée à réception”.
Conditions générales d’utilisation (CGU)
1. Objet
Ces CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site.
2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (images, textes, œuvres) sont la propriété exclusive de l’artiste. Toute reproduction, adaptation ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.
3. Utilisation du site
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Site vitrine présentant : Histoires Singulières (œuvres sur commande) et Éternel Éphémère (créations originales et tirages).
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Aucun achat direct n’est possible via le site. Réservation par formulaire ou email uniquement.
4. Responsabilité
L’artiste ne peut être tenu responsable des erreurs de contenu, indisponibilité du site ou mauvais usage des informations.
Droit d’auteur
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Toutes les œuvres exposées sur le site sont protégées par le droit d’auteur.
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Œuvres originales et tirages : usage strictement personnel pour le client acheteur.
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Toute reproduction, diffusion, modification ou usage commercial sans autorisation écrite est interdite.
Collecte de données personnelles (RGPD)
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Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, email, message) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes.
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Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant [email protected]
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Les données sont conservées de manière sécurisée et ne sont jamais partagées à des tiers.