Mentions légales - CGV - CGU

⭐ MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

My Favourite Car - Jordane
– Artiste-auteur / Entrepreneur individuel – micro-BNC

SIRET : 849 670 385 00012

Code APE : 9003A

Email : [email protected]

Directeur de la publication

My Favourite Car - Jordane

Hébergeur

Big Cartel

402 Broadway, 7th Floor, New York, NY 10013, USA

[email protected]

📌 Propriété intellectuelle

  • Toutes les œuvres présentées sur ce site sont des créations originales de l’artiste.
  • Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
  • Les œuvres sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
  • Dessins personnalisés de la collection "Histoires Singulières" : le véhicule représenté est une création originale en dessin réalisée par l’artiste à partir des photos fournies par le client de son propre véhicule.
  • Dessins de la collection "Éternel Éphémère" : les œuvres sont créées à partir de modèles automobiles existants. Les marques, logos et designs demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs (constructeurs automobiles). Ces œuvres ne sont pas affiliées aux constructeurs automobiles et ne constituent pas des produits officiels. Toute mention contraire est interdite.
  • Création originale de l’artiste. Véhicule inspiré d’un modèle existant. Marques et designs © leurs propriétaires. Non affilié au constructeur.

🔐 Données personnelles (RGPD)

  • Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, message) servent uniquement à répondre aux demandes.
  • Elles ne sont jamais transmises à des tiers et sont conservées de manière sécurisée.
  • Droit d’accès, de rectification et de suppression sur demande [email protected]

⭐ CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

🎨 Collections

Histoires Singulières

→ Œuvres personnalisées sur commande, réalisées à partir des photos du client.

Éternel Éphémère

→ Créations originales et tirages en édition limitée (max. 30 exemplaires).

→ Certificat d’authenticité fourni avec chaque œuvre ou tirage.

📩 Commandes & Devis

  • Œuvres personnalisées : devis obligatoire. Validation du devis = engagement ferme.
  • Œuvres originales / tirages : réservation via formulaire ou email.

💳 Prix & Paiement

  • Prix indiqués sur devis ou sur le site à titre d’information.
  • Paiement par virement bancaire après facture.

Mentions financières

  • TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
  • Retard de paiement : pénalité = 3× taux légal + 40 € indemnité forfaitaire.

🚚 Livraison

  • Expédition par voie postale avec numéro de suivi, ou remise en main propre.
  • Délais communiqués sur devis ou par email.

🖼 Recommandations d’exposition

Pour garantir la conservation optimale de l’œuvre :

  • Privilégier un environnement sec, tempéré et sans variations brusques de température.
  • Éviter :
    • lumière solaire directe
    • proximité de radiateurs, bouches de chauffage ou climatiseurs
    • murs extérieurs, fenêtres ou zones humides
  • Pour les œuvres vendues sans encadrement, il est fortement recommandé d’utiliser un encadrement de qualité, adapté et réalisé par un professionnel afin de préserver le papier et le dessin (original ou tirage).

❌ Droit de rétractation et retours

  • Œuvres personnalisées (Histoires Singulières) : pas de droit de rétractation.
  • Œuvres originales & tirages (Éternel Éphémère) : retour possible uniquement en cas de défaut avéré.
    • Le client doit informer l’artiste dans un délai de 14 jours maximum après la réception.
    • Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de l’artiste.

© Droits d’exploitation

  • Usage personnel uniquement.
  • Toute reproduction, modification ou usage commercial interdit sans autorisation écrite.
  • L’artiste conserve le droit de présenter les œuvres sur son site et ses réseaux sociaux (sauf accord contraire).

🛑 Responsabilité après livraison

L’artiste n’est pas responsable des dégradations, dommages, erreurs de manipulation ou mauvaises conditions d’exposition survenant après livraison ou remise de l’œuvre au client.

⭐ CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

🎯 Objet du site

  • Site vitrine présentant les collections de l’artiste.
  • Aucun achat en ligne. Commandes uniquement via formulaire ou contact direct par email.

🔒 Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments du site (textes, photos, œuvres) sont la propriété exclusive de l’artiste.
  • Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation est interdite.
  • Création originale de l’artiste. Véhicule inspiré d’un modèle existant. Marques et designs © leurs propriétaires. Non affilié au constructeur.

⚠️ Responsabilité

L’artiste ne peut être tenu responsable :

  • d’erreurs ponctuelles, d’informations incomplètes ou obsolètes
  • d’une interruption temporaire du site
  • d’un usage détourné des contenus par l’utilisateur

✔️ Résumé pour l’utilisateur

  • Devis obligatoire pour les œuvres personnalisées
  • Paiement par virement après facture
  • Aucune vente directe en ligne
  • Retours uniquement dans les 14 jours pour défaut pour la collection Éternel Éphémère
  • Usage privé uniquement, œuvres protégées par droit d’auteur
  • Données non partagées et protégées (RGPD)
  • L’artiste n’est pas responsable de la dégradation des œuvres après livraison